Mentions légales :
Dernière mise à jour : 16 juin 2026
1. Éditeur du site
Le site https://www.dmotschoisis.frest édité par : Delphine COMÈRES
Entreprise individuelle (micro-entreprise) — D. Mots choisis
SIRET : 421 632 985 00022
Code APE : 8219Z
Adresse : 34 route de Chélan 32140 MONLAUR-BERNET
Courriel : delphinecomeres@protonmail.com
Responsable de publication : Delphine COMÈRES
2. Hébergeur
Le site est hébergé par : Squarespace Ireland Limited
Le Pole, Benson Street, Dublin 2, Irlande
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site https://www.dmotschoisis.fr (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de Delphine COMÈRES pour
D. Mots choisis, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Delphine COMÈRES, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Données personnelles et formulaire de contact
Le site https://www.dmotschoisis.fr collecte des données personnelles via son formulaire de contact (nom, adresse électronique, message). Ces données sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs et ne sont ni cédées, ni vendues, ni transmises à des tiers.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD – UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression de vos données personnelles.
Pour exercer ces droits, contactez : delphinecomeres@protonmail.com
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr) si vous estimez que le traitement de vos données n'est pas conforme à la réglementation.
5. Cookies
Le site dmotschoisis.fr est susceptible d'utiliser des cookies. Pour en savoir plus sur leur nature et la gestion de vos préférences, consultez notre politique de cookies.
6. Limitation de responsabilité
Delphine COMÈRES pour D. Mots choisis s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur ce site. Elle ne saurait toutefois être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.
Les liens hypertextes présents sur le site en direction d'autres ressources n'engagent pas la responsabilité de D. Mots choisis quant au contenu de ces sites tiers.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Textes de référence : loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (Informatique et Libertés) ; loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (confiance dans l'économie numérique) ; Règlement (UE) 2016/679 (RGPD).